Questionnaire ARTT Septembre 2002

I - ARTT médicale

Etat des lieux :
* de rien de fait, le plus souvent à réflexions en cours
* du silence total de la direction à la diffusion à tous les praticiens de la circulaire d'Edouard Couty
* il semble qu'un nombre important de directeurs attend la parution des décrets et l'attribution des fonds pour bouger malgré le courrier d'E. Couty (cf Caen).

Préférences des collègues :
- "un tien vaut mieux que deux tu l'auras" JM Beaufils, Blois.

En % variable mais majoritaire, le souhait est :
* consommer immédiatement les jours RTT, mais il sera souvent impossible de le faire.
* être rémunéré en sus s'il y a impossibilité de consommer, mais la rémunération n'est pas la première motivation.
* verser avec des intérêts les jours dans un CET s'il y a pas d'autres solutions plutôt que de tout perdre.

- Il se dégage une méfiance totale du CET qui est jugé par les Chefs de service comme une bombe à retardement.
- Un Hôpital, Blois, a opté pour une organisation originale aux urgences (séniorisation de la garde des urgentistes réservée à la chirurgie et au déchoquage, garde senior de médecine prise par les médecins des services des étages (une garde de nuit valant, ce qui n'est pas réglementaire, 3 1/2 journées)).
- On note une inadéquation totale entre la proposition DHOS 2002 (5 jours payés, 15 jours en CET) et le souhait des PH. Les situations sont désastreuses, pour exemple Caen qui, en étant minimaliste, a estimé à 54 ETP la ressource nécessaire pour faire face pour son seul établissement, et 40 postes seront attribués par l'agence à toute la région de Basse Normandie.

II- RTT des personnels

Etat des lieux :
Le plus souvent des protocoles ont été signés (assez variables, 38 h avec 20 j de RTT; 37 h et 15 jours de RTT) avec une attribution des postes très nettement inférieure aux besoins, même avec une réorganisation.

Pièges multiples :
* une augmention des postes vacants avec les difficultés de recrutement ? : à quoi cela va -t-il servir ?
* il est souvent ressenti que les ARH et les directeurs trichent sur les calendriers, les nombres des postes reçus et attribués.

III- Pour les 2 ARTT

* la solution "trouvée" la plus fréquente est la limitation d'activité avec fermeture de lits ou pire fermeture de services.

* Il y aurait alors nécessité :
"d'obliger les services aux regroupements et décloisonner les services. Accepter ceci en union syndicale. Il faut aider les personnels pour leur ARTT et alors le corps médical pourra bénéficier du sien". J-L. Galiacy, Aquitaine.

IV- Réflexions

*Les PH préféreraient majoritairement consommer l'ARTT. Cela étant impossible le plus souvent, "il faudra obtenir qu'une très grande souplesse au niveau local soit donnée ainsi qu'une importante marge de liberté aux individus." Ph. Rault, Niort.

* Il faudrait obtenir une réflexion coordonnée par bassin de vie et non par établissement, et ceci est difficile voire impossible au niveau de l'établissement.

* Méfiance et crainte de tous car le vécu est différent de l'affiche et des textes parus. Il y aura dans les personnels et les praticiens de fortes déceptions et des incompréhensions, principalement sur le non respect des textes. Il en découlera des fuites vers d'autres horizons à tous les niveaux. L'année 2002 débutera par exemple pour l'ARTT en 2003 ou 2004.

* Quoiqu'il en soit ce mouvement est perçu comme irréversible, alors il convient :

*d'aller vers 48 h maximum gardes comprises sans maximaliser
*de décloisonner les services
*de rendre les textes rapidement applicables
* de ne pas oublier que certains croulent sous le travail et d'autres pas.

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