- Négociations 11 01 05 statuts des PH
- Janvier 2005 : Protocole refusé par tous les syndicats et présenté par le ministère le 7 1 05
- 27 01 05 : version 2 du protocole d'accord négociation des statuts
- 03 02 05 : version 4 du protocole d'accord négociation des statuts
- 09 02 05: version 5 du protocole d'accord négociation des statuts
- 16 02 05: version 6 du protocole d'accord négociation des statuts
- Courrier de F Aubart à M Buhl : demande le 14 03 05 de la CMH
- 14 03 05: version proposée
à la signature du protocole d'accord négociation des statuts
par le ministère
- Projet de décret des urgences dec 04
- projet de décret des
services excercant l'activité de médecine d'urgence dec
04
- Chirurgie de france: accord
25 08 04
- Projet d'ordonnance du 13 01 05 portant simplification des ETS
- Projet d'ordonnance oct 2004
- Projet de loi relatif à l'assurance maladie, mai 04
- Exposé
des motifs relatif au projet de loi sur l'assurance maladie
- Gouvernance : projet de décret CA CME CE.....
- Gouvernance : projet de décret conseil de pôle d'activité
- Gouvernance : projet CME version 1
- Gouvernance : projet CME version 2
- Gouvernance : projet d'ordonnance 04 02 05
- Comité de suivi du 3 12 04
- Comité de suivi du 15 12 04
- Comité de suivi du 1 avril 2004
- Gouvernance calendrier des négociations
- Projet de circulaire Gouvernance: appel pour test à des Hôpitaux volontaires
- Projet de circulaire Gouvernance: appel pour test à des Hôpitaux volontaires: annexes
- Le projet de gouvernance Hôpital 2007 du ministère au 14 11 03
- Le projet de gouvernance Hôpital 2007 du ministère au 03 12 03
- Le projet de gouvernance Hôpital 2007 du ministère au 18 12 03
- Le projet final de gouvernance Hôpital 2007 du ministère au 06 01 04
- Relevé de conclusions du projet de gouvernance (projet)
- Relevé de conclusions du projet de gouvernance version signé
- Relevé de conclusions du projet de gouvernance
version Courrier de Luc Ferry
- Projet de gouvernance version 5 juillet 04
- Anticipation
à la gouvernance relevé de conclusions JUIN 04
- Hôpital 2007 le calendreir des négociations
- Hôpital 2007: Les fiches du ministère
- Intervention de JF Mattéi du 26 juin 2003
- Hôpital 2007: restructuration Interne , dossier de presse de JF Mattéi du 26 juin 2003
- Hôpital 2007 Groupe I Gouvernance Réunion du 18 septembre 2003 CR CMH
- Hôpital 2007 Groupe I Gouvernance Réunion du 18 septembre 2003 CR DHOS
- Hôpital 2007 Groupe I Gouvernance Réunion du 02 octobre 2003
- Hôpital 2007 Groupe I Gouvernance Réunion du 02 octobre 2003 fiche de réfléxion
- Hôpital 2007 Groupe I Gouvernance Réunion du 16 octobre 2003 CR CMH
- Hôpital 2007 Groupe I Gouvernance Réunion du 16 octobre 2003 CR DHOS
- Hôpital 2007 Groupe I Gouvernance Réunion du 30 octobre 2003 CR CMH
- Hôpital 2007 Groupe I Gouvernance Réunion du 13 novembre 2003 CR CMH
- Hôpital 2007 Groupe I Gouvernance diaporama de propositions 30 10 03
- Hôpital 2007 Groupe II Directeurs Réunion du 26 septembre 2003
- Hôpital 2007 Groupe II Directeurs Réunion du 26 septembre 2003
- Hôpital 2007 Groupe III PH Réunion du 22 septembre 2003
- Hôpital 2007 Groupe III PH Réunion du 06 10 2003
- Hôpital 2007 Groupe III PH Réunion du 20 10 2003
- Hôpital 2007 Groupe III PH Réunion du 27 10 2003
- Hôpital 2007 Groupe IV Finances Réunion du 23 septembre 2003
- Hôpital 2007 Groupe IV Finances Réunion du 07 octobre 2003 CR CMH
- Hôpital 2007 Groupe IV Finances Réunion du 07 octobre 2003 CR DHOS
- Hôpital 2007 Groupe IV Finances Réunion du 22 octobre 2003 CR DHOS
- Hôpital 2007 Groupe IV Finances Réunion du 04 novembre 2003 CR CMH
- Hôpital 2007 Groupe IV Finances Réunion du 04 novembre 2003 CR dhos
- Hôpital 2007 Groupe IV Finances Réunion du 18 novembre 2003 CR dhos
- Hôpital 2007 Groupe IV Finances Réunion du 18 novembre 2003 CR dhos
- Hôpital 2007 Groupe IV Finances Projet de rapport DHOS
- Hôpital 2007 Groupe IV Finances documents
- Hôpital 2007 Groupe IV documents fiches de procédure
- Hôpital 2007 Groupe IV Finances réponses aux questionnaires
- Hôpital 2007 Groupe IV Finances réponse de la CMH
- Hôpital 2007 Groupe IV Finances compte rendu DHOS final
- Hôpital 2007 Comité de pilotage du 08 10 03
- Hôpital 2007 Comité de pilotage
du 1211 03: changement de cap
- Négociations RTT du 19 décembre 2002 : version signée le 13 01 03
- Négociations RTT du 19 décembre 2002 : projet initial
- Comité de suivi ARTT
du 18 12 03
- Comité de suivi National du 31.01.03
- Comité de suivi National du 8 mars 2002
- Comité de suivi National du 20 décembre 2001, compte rendu
- Comité de suivi National du 20 décembre 2001, Projet de circulaire ARTT
- Comité de suivi National
du 30 novembre 2001
- Protocole d'accord entre les Attachés et le Gouvernement 14/12/2001
- Négociations 2003 des attachés
- Projet de décret 29 04 02 portant statut des praticiens attachés et praticiens attachés associés des établissements publics de santé
- Projet de décret
portant statut des praticiens attachés et praticiens attachés
associés des établissements publics de santé
- Hôpital Université
- Protocole HU du 16 mai 03
- Projet CA des CHU décembre 2004
- Comité
de suivi HU du 20 janvier 2005
- Projet
de décret fixant certaines retrocession Novembre 2004
